Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 96171 CLSR QC
Titre PLAN ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 18-77 À 18-79 RANG A. (fra; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE COMPLET
Arpenteur MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2009-09-30
Date de l'enregistrement 2009-10-08
Numéro du projet 200904063

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 108208 CLSR QC
Plan associé 56235 CLSR QC
Plan associé 77408 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB37668 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
96171CLSRQC.PDF 2.30 Mo 2016-11-29 PDF
96171.tif 146.14 Ko 2009-10-09 TIF

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