Détails du plan

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Numéro de plan 97010 CLSR QC
Titre PLAN ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 27-10, 27-11, 28-47 ET 28-48, RANG A (eng; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE COMPLET
Arpenteur MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2010-05-27
Date de l'enregistrement 2010-06-17
Numéro du projet 201004019

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 3393R RSQ QC
Plan associé 69371 CLSR QC
Plan associé 98876 CLSR QC
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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
97010.tif 180.19 Ko 2010-06-21 TIF
97010CLSRQC.PDF 2.69 Mo 2016-11-29 PDF

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