Détails du plan

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Numéro de plan 98876 CLSR QC
Titre PLAN ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 27-1-1, 28-1-1, 28-48-1, 28-48-2 ET 89 À 92 ET DROITS DE PASSAGE SUR LES LOTS 28-48-2, 90 ET 92 RANG A CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST (fra; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE COMPLET
Arpenteur MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2011-05-18
Date de l'enregistrement 2011-06-30
Numéro du projet 201004103

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 69371 CLSR QC
Plan associé 97010 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB38865 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
98876CLSRQC.PDF 3.03 Mo 2016-11-29 PDF
98876.tif 217.88 Ko 2011-07-05 TIF

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