Détails du plan

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Numéro de plan FB38865 CLSR QC
Titre RAPPORT D'ARPENTAGE ET NOTES D'ARPENTAGE SUPPLÉMENTAIRES DES LOTS 27-1-1, 28-1-1, 28-48-1, 28-48-2 ET 89 À 92 ET DROIT DE PASSAGE SUR LES LOTS 28-48-2, 90 ET 92, RANG A RÉSERVE INDIENNE NO. 5 DE MASHTEUIATSH CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2011-05-18
Date de l'enregistrement 2011-06-28
Numéro du projet 201004103

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 98876 CLSR QC

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FB38865CLSRQC.PDF 11.54 Mo 2017-01-17 PDF
fb38865.djvu 275.63 Ko 2011-06-29 DJV

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