Détails du plan

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Numéro de plan 97792 CLSR QC
Titre PLAN ET NOTES D'ARPENTAGE PLAN ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 5-10-3 ET 5-39 RANG A (eng; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE PARTIEL
Arpenteur MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2010-07-09
Date de l'enregistrement 2010-11-24
Numéro du projet 201004037

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 1050 RSQ QC
Plan associé 1192 RSQ QC
Plan associé 69375 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB38377 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
97792CLSRQC.PDF 1.80 Mo 2016-11-29 PDF
97792.tif 132.01 Ko 2010-11-25 TIF

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