Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 97861 CLSR QC
Titre PLAN ET NOTE D'ARPENTAGE DUI LOT 87 RANG A (eng; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE COMPLET
Arpenteur MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2010-09-21
Date de l'enregistrement 2010-11-30
Numéro du projet 201004077

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 1705 RSQ QC
Plan associé 4006R RSQ QC
Plan associé 69374 CLSR QC
Plan associé 76166 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB38379 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
97861CLSRQC.PDF 2.54 Mo 2016-11-29 PDF
97861.tif 178.54 Ko 2010-12-02 TIF

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