Détails du plan

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Détails du plan
Numéro de plan 98234 CLSR QC
Titre PLAN ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 3-38 À 3-42 ET 4-46 RANG B CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST (fra; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE COMPLET
Arpenteur MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2010-12-08
Date de l'enregistrement 2011-02-15
Numéro du projet 201004116

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 1835 RSQ QC
Plan associé 1836 RSQ QC
Plan associé 69377 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB38477 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
98234.tif 171.19 Ko 2011-02-21 TIF
98234CLSRQC.PDF 2.63 Mo 2016-11-29 PDF

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