Détails du plan

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Numéro de plan 98943 CLSR QC
Titre PLAN DES LOTS 24-18-1, 24-19-1, 24-20-1, 24-135 À 24-137 ET NOTES D'ARPENTAGE DU LOT 24-135 RANG A CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST (fra; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE PARTIEL
Arpenteur MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2011-06-08
Date de l'enregistrement 2011-07-06
Numéro du projet 201004145

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 1061 RSQ QC
Plan associé 3712R RSQ QC
Plan associé 75528 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB38873 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
98943.tif 189.96 Ko 2011-07-18 TIF
98943CLSRQC.PDF 2.83 Mo 2016-11-29 PDF

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