Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 99006 CLSR QC
Titre PLAN DES LOTS 17-57 À 17-64 ET DROIT DE PASSAGE SUR LE LOT 17-64 ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 17-57 À 17-63 RANG "A" CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST (fra; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE PARTIEL
Arpenteur MARTINEAU, S. (1204)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2011-05-19
Date de l'enregistrement 2011-07-12
Numéro du projet 201104007

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 108563 CLSR QC
Plan associé 95303 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB38878 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
99006.tif 163.40 Ko 2011-07-18 TIF
99006CLSRQC.PDF 1.99 Mo 2016-11-29 PDF

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