Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 99457 CLSR QC
Titre PLAN OF LOTS 92-5 AND 92-6 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 92-2-1, 3706R R.S.Q.) (eng; CAN)
Description COMPILED REGISTRATION PLAN
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2011-10-18
Date de l'enregistrement 2011-10-18
Numéro du projet 201104069

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 3706R RSQ QC
Plan associé 57481 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
99457CLSRQC.PDF 766.49 Ko 2016-11-29 PDF
99457.tif 79.51 Ko 2011-10-21 TIF

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