Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 996 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF LOT 55-2 RE., BLOCK H. (eng; CAN)
Description
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57487 CLSR QC
Numéro remplacé 760 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 761 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 762 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 788 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 994 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 995 RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
996RSQQC.PDF 513.42 Ko 2021-06-14 PDF
rsq996.tif 39.23 Ko 2005-06-24 TIF

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