Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan FB34738 CLSR QC
Titre RAPPORT D'ARPENTAGE ET SUPPLÉMENT AUX NOTES D'ARPENTAGE ET DU RÉARPENTAGE DE DIFFÉRENTS LOTS DANS LA RÉSERVE INDIENNE DE KITIGAN ZIBI (fra; CAN)
Description ART.:2000-04-093 QUÉBEC
Arpenteur ROYER, G. ()
Terre(s) du Canada KITIGAN ZIBI (06100)
Première Nation KITIGAN ZIBI ANISHINABEG
Date de l'arpentage 2001-03-23
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 85635 CLSR QC
Plan associé 85636 CLSR QC
Plan associé 85637 CLSR QC
Plan associé 85638 CLSR QC
Plan associé 85639 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
fb34738.djvu 708.46 Ko 2005-06-24 DJV
FB34738CLSRQC.PDF 46.54 Mo 2017-02-10 PDF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.