Détails du plan

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Détails du plan

Numéro de plan	85638 CLSR QC
Titre	PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOTS 33-1, 33-2-1, 33--2-2 AND 33-2-3 AND PLAN OF RIGHT-OF-WAY OVER LOT 33-2-1, RANGE VII. (eng; CAN)
Description	ART.:2000-04-093 QUÉBEC
Arpenteur	ROYER, G. ()
Terre(s) du Canada	KITIGAN ZIBI (06100)
Première Nation	KITIGAN ZIBI ANISHINABEG
Date de l'arpentage	2001-02-12
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document	Numéro connexe	Remarques
Numéro alternatif	401516 LRO QC
Plan associé	59832 CLSR QC
Numéro du carnet de note	FB34738 CLSR QC
Numéro remplacé	1949 RSQ QC	PART
Numéro remplacé	2737R RSQ QC	PART

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Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
85638CLSRQC.PDF	2.57 Mo	2016-11-29	PDF
85638.tif	136.54 Ko	2005-06-24	TIF

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