Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	FB35676 CLSR QC
Titre	RAPPORT D'ARPENTAGE ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 25-28 À 25-31 ET DROIT DE PASSAGE SUR LES LOTS 25-29 ET 25-30 DU RANG A RÉSERVE INDIENNE NO. 5 DE MASHTEUIATSH CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUSET PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur	MARTINEAU, S. (1204)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	2005-12-15
Date de l'enregistrement	2006-03-17
Numéro du projet	200504I37

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	90974 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
fb35676.djvu	101.08 Ko	2006-04-03	DJV
FB35676CLSRQC.PDF	6.80 Mo	2017-02-13	PDF