Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 90974 CLSR QC
Titre PLAN D'ENREGISTREMENT ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 25-28 À 25-31 ET DROIT DE PASSAGE SUR LES LOTS 25-29 ET 25-30 DU RANG "A". (fra; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT
Arpenteur MARTINEAU, S. (1204)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2005-12-15
Date de l'enregistrement 2006-03-17
Numéro du projet 200504I37

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 100116 CLSR QC
Plan associé 78542 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB35676 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
90974.tif 96.00 Ko 2006-03-20 TIF
90974CLSRQC.PDF 1.44 Mo 2016-11-29 PDF

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