Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 100116 CLSR QC
Titre PLAN ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 25-40 À 25-42 RANG A CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST (fra; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE COMPLET
Arpenteur MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2011-12-15
Date de l'enregistrement 2012-03-07
Numéro du projet 201104100

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 90974 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB39205 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
100116.tif 128.96 Ko 2012-03-08 TIF
100116CLSRQC.PDF 1.87 Mo 2016-11-29 PDF

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