Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	FB35691 CLSR QC
Titre	RAPPORT D'ARPENTAGE ET NOTES D'ARPENTAGE SUPPLÉMENTAIRES DES LOTS 23 ET 24 RANG B. (SUBDIVISION DU LOT 3-2-B-8) RÉSERVE INDIENNE MASHTEUIATSH CANTON DE OUIATCHOUAN CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur	LABERGE, C. ()
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	2005-11-18
Date de l'enregistrement	2006-04-05
Numéro du projet	200504S43

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	4980R RSQ QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
fb35691.djvu	102.74 Ko	2006-07-25	DJV
FB35691CLSRQC.PDF	4.78 Mo	2017-02-13	PDF