Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 4980R RSQ QC
Titre PLAN D'ENREGISTREMENT ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 23 ET 24, RANG "B". (eng; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT ET NOTES D'ARPENTAGE
Arpenteur LABERGE, C. ()
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2005-11-18
Date de l'enregistrement 2006-04-07
Numéro du projet 200504S43

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 104214 CLSR ON UNDERLYING
Plan associé 69377 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB35691 CLSR QC
Numéro remplacé 1970 RSQ QC PARTIEL

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
4980RRSQQC.PDF 2.12 Mo 2017-03-06 PDF
rsq4980r.tif 145.40 Ko 2006-04-07 TIF

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