Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	FB35800 CLSR QC
Titre	RAPPORT D'ARPENTAGE ET NOTES D'ARPENTAGE SUPPLÉMENTAIRES DES LOTS 13-12 ET 13-13 RANG C. (SUBDIVISION DU LOT 13-4-1) RÉSERVE INDIENNE MASHTEUIATSH CANTON DE OUIATCHOUAN CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur	LABERGE, C. ()
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	2006-06-21
Date de l'enregistrement	2006-09-12
Numéro du projet	200604018

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	91533 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
fb35800.djvu	86.95 Ko	2007-01-16	DJV
FB35800CLSRQC.PDF	4.68 Mo	2017-02-13	PDF