Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 91533 CLSR QC
Titre PLAN D'ENREGISTREMENT ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 13-12 ET 13-13, RANG "C". (eng; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT
Arpenteur LABERGE, C. ()
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2006-06-21
Date de l'enregistrement 2006-09-12
Numéro du projet 200604018

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 78644 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB35800 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
91533CLSRQC.PDF 2.35 Mo 2016-11-29 PDF
91533.tif 131.92 Ko 2006-09-15 TIF

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