Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	FB36373 CLSR QC
Titre	RAPPORT D'ARPENTAGE ET SUPPLÉMENT AUX NOTES D'ARPENTAGE DU PLAN DES LOTS 37-5 À 37-7 ET DROIT DE PASSAGE SUR LE LOT 37-7 RANG 7 ET NOTES D'ARPNETAGE DS LOTS 37-5 ET 37-6 RANG & RÉSERVE INDIENNE DE KITIGAN ZIBI AU QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur	FECTEAU, D (1730)
Terre(s) du Canada	KITIGAN ZIBI (06100)
Première Nation	KITIGAN ZIBI ANISHINABEG
Date de l'arpentage	2007-12-07
Date de l'enregistrement	2008-04-14
Numéro du projet	200704102

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	94000 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
FB36373CLSRQC.PDF	9.08 Mo	2017-01-17	PDF
fb36373.djvu	384.34 Ko	2008-04-15	DJV