Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	FB38204 CLSR QC
Titre	RAPPORT D'ARPENTAGE DES LOTS 9-10 ET 9-11 RANG C ET NOTES D'ARPENTAGE SUPPLÉMENTAIRES DU LOT 9-10 RÉSERVE INDIENNE NO. 5 DE MASHTEUAITSH CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur	MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	2010-05-06
Date de l'enregistrement	2010-05-28
Numéro du projet	201004003

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	96932 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
FB38204CLSRQC.PDF	7.44 Mo	2017-01-17	PDF
fb38204.djvu	149.24 Ko	2010-06-02	DJV