Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 96932 CLSR QC
Titre PLAN DES LOT LOTS 9-10 ET 9-11 ET NOTES D'ARPENTAGE DU LOT 9-10 RANG C (eng; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE PARTIEL
Arpenteur MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2010-05-06
Date de l'enregistrement 2010-06-02
Numéro du projet 201004003

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 85581 CLSR QC
Plan associé 94133 CLSR QC
Plan associé 98232 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB38204 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
96932.tif 126.37 Ko 2010-06-03 TIF
96932CLSRQC.PDF 1.70 Mo 2016-11-29 PDF

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