Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 98232 CLSR QC
Titre PLAN DES LOTS 9-11-1, 43 À 45 ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 9-11-1, 43 ET 44 RANG C (fra; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE PARTIEL
Arpenteur MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2010-11-24
Date de l'enregistrement 2011-02-15
Numéro du projet 201004088

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 76289 CLSR QC
Plan associé 85581 CLSR QC
Plan associé 96932 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB38475 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
98232.tif 154.82 Ko 2011-02-21 TIF
98232CLSRQC.PDF 1.95 Mo 2016-11-29 PDF

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