Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	FB38475 CLSR QC
Titre	RAPPORT D'ARPENTAGE DES LOTS 9-11-1, 43 À 45 RANG C ET NOTES D'ARPENTAGE SUPPLÉMENTAIRES DES LOTS 9-11-1, 43 ET 44 RÉSERVE INDIENNE NO. 5 DE MASHTEUIATSH CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JENN-OUEST PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur	MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	2010-11-24
Date de l'enregistrement	2011-02-14
Numéro du projet	201004088

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	98232 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
FB38475CLSRQC.PDF	7.61 Mo	2017-01-17	PDF
fb38475.djvu	161.42 Ko	2011-02-21	DJV