Détails du plan

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Numéro de plan FB38297 CLSR QC
Titre RAPPORT D'ARPENTAGE DES LOTS 8-10 ET 8-11 DU RANG B ET NOTES D'ARPENTAGE SUPPLÉMENTAIRES DU LOT 8-10 RANG B ET DROIT DE PASSAGE SUR LE LOT 8-11 RANG B RÉSERVE INDIENNE NO. 5 DE MASHTEUIATSH CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2010-07-19
Date de l'enregistrement 2010-09-16
Numéro du projet 201004022

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 97423 CLSR QC

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FB38297CLSRQC.PDF 8.04 Mo 2017-01-17 PDF
fb38297.djvu 174.63 Ko 2010-09-20 DJV

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