Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	FB38476 CLSR QC
Titre	RAPPORT D'ARPENTAGE ET NOTES D'ARPENTAGE SUPPLÉMENTAIRES DES LOTS 26-16-1 ET 26-50 DU RANG A RÉSERVE INDIENNE NO. 5 DE MASHTEUIATSH CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur	MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	2010-11-30
Date de l'enregistrement	2011-02-14
Numéro du projet	201004115

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	98233 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
FB38476CLSRQC.PDF	8.99 Mo	2017-01-17	PDF
fb38476.djvu	178.94 Ko	2011-02-21	DJV