Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	98233 CLSR QC
Titre	PLAN ET NOTES D'ARPENTAGE LOTS 26-16-1 ET 26-50 RANG A CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST (fra; CAN)
Description	PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE COMPLET
Arpenteur	MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	2010-11-30
Date de l'enregistrement	2011-02-15
Numéro du projet	201004115

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	2829R RSQ QC
Numéro du carnet de note	FB38476 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
98233.tif	144.64 Ko	2011-02-21	TIF
98233CLSRQC.PDF	2.42 Mo	2016-11-29	PDF