Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 2829R RSQ QC
Titre PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 26-16 ET 26-17, RANG A ET DES LOTS 26-18 ET 26-19, RANG A. (eng; CAN)
Description ART.:10090 94 QUÉ.
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 69371 CLSR QC
Plan associé 98233 CLSR QC
Numéro remplacé 1454 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 1553 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 1713 RSQ QC PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq2829r.tif 48.74 Ko 2005-06-24 TIF
2829RRSQQC.PDF 778.21 Ko 2021-09-27 PDF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.