Détails du plan

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Numéro de plan FB38533 CLSR QC
Titre RAPPORT D'ARPENTAGE ET SUPPLÉMENT AUX NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 42-6-1 ET 42-6-2, BLOC C RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE SEIGNEURIE DE SAULT-SAINT-LOUIS CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAPRAIRIE PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur DESROCHES, B. (1753)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2010-07-09
Date de l'enregistrement 2011-03-04
Numéro du projet 201004027

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 98313 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
FB38533CLSRQC.PDF 6.67 Mo 2017-01-17 PDF
fb38533.djvu 135.94 Ko 2011-03-21 DJV

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