Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	FB38826 CLSR QC
Titre	RAPPORT D'ARPENTAGE DES LOTS 8-12 À 8-15 DU RANG B ET NOTES D'ARPENTAGE SUPPLÉMENTAIRES DES LOTS 8-12 À 8-14 RANG B ET DROIT DE PASSAGE SUR LE LOT 8-15 RANG B RÉSERVE INDIENNE NO. 5 DE MASHTEUIATSH CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur	MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	2011-03-23
Date de l'enregistrement	2011-06-07
Numéro du projet	201004132

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	98652 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
fb38826.djvu	183.68 Ko	2011-06-14	DJV
FB38826CLSRQC.PDF	8.31 Mo	2017-01-17	PDF