Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	FB38926 CLSR QC
Titre	RAPPORT D'ARPENTAGE ET NOTES D'ARPENTAGE SUPPLÉMENTAIRES DES LOTS 93 ET 94 ET DROIT DE PASSAGE SUR LES LOTS 93 ET 94 RANG A RÉSERVE INDIENNE NO. 5 DE MASHTEUIATSH CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur	MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	2011-07-04
Date de l'enregistrement	2011-08-17
Numéro du projet	201104003

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	99209 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
fb38926.djvu	224.16 Ko	2011-08-22	DJV
FB38926CLSRQC.PDF	9.72 Mo	2017-01-17	PDF