Détails du plan

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Numéro de plan FB41745 CLSR QC
Titre RAPPORT D'ARPENTAGE DU PLAN DU LOT 24-150 DU RANG A ET DROITS DE PASSAGE SUR LES LOTS 24-151 ET 24-36-1 DU RANG A AINSI QUE LE PLAN COMPILÉ DES LOTS 24-151 ET 24-36-1 DU RANG A RÉSERVE INDIENNE DE MASHTEUIATSH NO. 5 CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description DIGITAL SURVEY REPORT SUBMISSION. THIS REPORT REPLACES F.B. 41723 CLSR.
Arpenteur YANICK MORNEAU (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2017-09-12
Date de l'enregistrement 2017-11-07
Numéro du projet 201704090

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 106682 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB41723 CLSR QC FIELD BOOK F.B 41745 CLSR REPLACES FIELD BOOK F.B

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FB41745CLSRQC.pdf 2.17 Mo 2017-11-28 PDF

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