Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 100960 CLSR QC
Titre PLAN OF LOTS 139-46 AND 139-47 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 139-40-2, 93261 C.L.S.R.) BLOCK F (eng; CAN)
Description COMPILED REGISTRATION PLAN
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2012-07-20
Date de l'enregistrement 2012-09-19
Numéro du projet 201204032

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 3703R RSQ QC
Plan associé 81913 CLSR QC
Plan associé 93261 CLSR QC
Plan associé 95044 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
100960.tif 77.69 Ko 2012-10-01 TIF
100960CLSRQC.PDF 1.13 Mo 2016-11-29 PDF

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