Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 91517 CLSR QC
Titre REGISTRATION PLAN OF VILLAGE LOTS 1210-1 AND 1210-2 (BEING A SUBDIVISION OF VILLAGE LOT 1210, 56292 C.L.S.R.). (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2006-08-30
Date de l'enregistrement 2006-09-08
Numéro du projet 200604057

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 56291 CLSR QC
Plan associé 56292 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
91517CLSRQC.PDF 795.44 Ko 2016-11-29 PDF
91517.tif 41.15 Ko 2006-09-11 TIF

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