Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 91726 CLSR QC
Titre REGISTRATION PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOTS 60-2-1 TO 60-2-4 AND 60-2-5 (RIGHT OF WAY) BLOCK H. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN
Arpenteur SANSOUCY, A. (1465)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2006-09-14
Date de l'enregistrement 2006-11-08
Numéro du projet 200604034

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 84270 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB35846 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
91726CLSRQC.PDF 3.52 Mo 2016-11-29 PDF
91726.tif 123.22 Ko 2006-11-10 TIF

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