Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 92157 CLSR QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 11-6 AND 11-7 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 11-2-2, 4509R R.S.Q.) AND RIGHT-OF-WAY OVER LOT 11-6 BLOCK E. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2007-03-02
Date de l'enregistrement 2007-03-08
Numéro du projet 200604092

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57459 CLSR QC
Numéro remplacé 4509R RSQ QC PART

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
92157CLSRQC.PDF 1.19 Mo 2016-11-29 PDF
92157.tif 49.05 Ko 2007-03-12 TIF

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