Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 92375 CLSR QC
Titre REGISTRATION PLAN AND FIELD NOTES OF LOTS SLS 12-35-1, SLS 12-35-2, SLS 12-36-1 AND SLS 12-36-2. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN & FN'S
Arpenteur DE BEAUMONT, P. (1537)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2006-10-16
Date de l'enregistrement 2007-05-14
Numéro du projet 200604114

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 80913 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB36033 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
92375CLSRQC.PDF 4.91 Mo 2016-11-29 PDF
92375.tif 160.94 Ko 2007-05-22 TIF

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