Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 92416 CLSR QC
Titre PLAN OF LOTS 13-3 AND 13-4, (BEING A SUBDIVISION OF LOT 13-1-1, 84129 C.L.S.R.) BLOCK B. (eng; CAN)
Description
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2007-05-22
Date de l'enregistrement 2007-05-25
Numéro du projet 200704007

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 4552R RSO QC
Plan associé 84129 CLSR QC
Plan associé 91662 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
92416CLSRQC.PDF 1.53 Mo 2016-11-29 PDF
92416.tif 74.95 Ko 2007-05-25 TIF

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