Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 93134 CLSR QC
Titre PLAN DES LOTS 13-3-1 ET 13-3-2 ET NOTES D'ARPENTAGE DU LOT 13-3-1, RANG "B". (eng; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE PARTIEL
Arpenteur MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2007-09-26
Date de l'enregistrement 2007-10-31
Numéro du projet 200704036

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 84265 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB36203 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
93134.tif 129.00 Ko 2007-11-06 TIF
93134CLSRQC.PDF 1.94 Mo 2016-11-29 PDF

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