Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 93260 CLSR QC
Titre PLAN OF LOTS 77-7-1 (ROAD) AND 77-7-2 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 77-7, 83092 C.L.S.R.) BLOCK G. (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - NO SURVEY
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2007-11-15
Date de l'enregistrement 2007-11-20
Numéro du projet 200704092

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 3756R RSQ QC
Plan associé 83092 CLSR QC
Plan associé 93130 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
93260.tif 65.85 Ko 2007-11-20 TIF
93260CLSRQC.PDF 1.12 Mo 2016-11-29 PDF

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