Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 93380 CLSR QC
Titre PLAN D'ENREGISTREMENT ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 6-19, 6-20-1, 6-20-2 ET 6-3-8. (eng; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT ET NOTES D'ARPENTAGE
Arpenteur LABERGE, C. ()
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2007-06-26
Date de l'enregistrement 2007-12-14
Numéro du projet 200604039

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 69378 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB36252 CLSR QC
Numéro remplacé 1864 RSQ QC PART
Numéro remplacé 3162R RSQ QC ALL

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
93380.tif 130.03 Ko 2007-12-18 TIF
93380CLSRQC.PDF 2.23 Mo 2016-11-29 PDF

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