Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 93646 CLSR QC
Titre PLAN OF VILLAGE LOTS 15-2-1 AND 15-2-2, BLOCK M (BEING A SUBDIVISION OF VILLAGE LOT 15-2, BLOCK M 4461R R.S.Q.). (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - NO SURVEY
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2008-01-29
Date de l'enregistrement 2008-02-04
Numéro du projet 200704122

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 74840 CLSR QC
Numéro remplacé 4461R RSQ QC PART

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
93646CLSRQC.PDF 685.58 Ko 2016-11-29 PDF
93646.tif 45.59 Ko 2008-02-05 TIF

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