Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 94377 CLSR QC
Titre PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOTS 44-27 TO 44-30 BLOCK G (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - FULL SURVEY PLAN HAS BEEN AMENDED - SEE REQUEST ON FILE
Arpenteur LAROCQUE, M (1743)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2008-06-11
Date de l'enregistrement 2008-07-08
Numéro du projet 200804006

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 102195 CLSR QC
Plan associé 4697R RSQ QC
Numéro du carnet de note FB36489 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
94377CLSRQC.PDF 4.24 Mo 2016-11-29 PDF

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