Détails du plan

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Numéro de plan 96178 CLSR QC
Titre PLAN OF LOTS 2-1 AND 2-2 (BEING A SUBDIVISION OF LOT 2, 77347 C.L.S.R.) AND RIGHT-OF-WAY OVER LOT 1 BLOCK G VILLAGE (eng; CAN)
Description COMPILED REGISTRATION PLAN
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2009-10-05
Date de l'enregistrement 2009-10-14
Numéro du projet 200904044

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 77347 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
96178CLSRQC.PDF 839.28 Ko 2016-11-29 PDF
96178.tif 49.70 Ko 2009-10-19 TIF

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