Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	FB38872 CLSR QC
Titre	RAPPORT D'ARPENTAGE DES LOTS ET SUPPLÉMENT AUX NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 5-40 ET 5-41 RANG A ET DROIT DE PASSAGE SUR LE LOT 5-41 RÉSERVE INDIENNE NO. 5 DE MASHTEUIATSH CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur	MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	2011-05-26
Date de l'enregistrement	2011-06-30
Numéro du projet	201004138

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	98942 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
FB38872CLSRQC.PDF	9.25 Mo	2017-01-17	PDF
fb38872.djvu	194.50 Ko	2011-07-18	DJV