Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	FB40446 CLSR QC
Titre	RAPPORT D'ARPENTAGE DES LOTS 24-144 À 24-147 DU RANG A ET DROITS DE PASSAGE SUR LES LOTS 24-144, 24-145 ET 24-147 ET NOTES D'ARPENTAGE SUPPLÉMENTAIRES DES LOTS 24-144 À 24-146 DU RANG A ET DROITS DE PASSAGE SUR LES LOTS 24-144, 24-145 ET 24-147 DU RANG A RÉSERVE INDIENNE DE MASHTEUIATSH NO. 5 CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur	YANICK MORNEAU (1770)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage	2014-10-27
Date de l'enregistrement	2014-11-18
Numéro du projet	201404027

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	103473 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
FB40446CLSRQC.PDF	7.32 Mo	2017-01-17	PDF