Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 104669 CLSR QC
Titre PLAN COMPILÉ DU LOT 8-15-3 ET DES DROITS DE PASSAGE SUR LE LOT 8-15-3 RANG B CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST (fra; CAN)
Description COMPILED PLAN
Arpenteur YANICK MORNEAU (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2015-10-14
Date de l'enregistrement 2015-11-06
Numéro du projet 201504080

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 104668 CLSR QC
Plan associé 108959 CLSR QC
Plan associé 98652 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB40909 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
104669clsrqc.tif 115.62 Ko 2015-11-13 TIF
104669CLSRQC.PDF 1.58 Mo 2016-11-30 PDF

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