Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 2811R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 44-1 TO 44-12, BLOCK H. (eng; CAN)
Description ART.:10053 94 QUÉ.
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 57487 CLSR QC
Numéro remplacé 2399R RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 647 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 937 RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq2811r.tif 61.97 Ko 2005-06-24 TIF
2811RRSQQC.PDF 584.79 Ko 2021-06-14 PDF

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