Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	3184R RSQ QC
Titre	PLAN D'ENREGISTREMENT DES LOTS 24-10-5 À 24-10-8, RANG A. (fra; CAN)
Description	ART.:1995 15 213
Arpenteur	BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada	MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation	PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	69372 CLSR QC
Plan associé	96256 CLSR QC

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
rsq3184r.tif	41.46 Ko	2005-06-24	TIF
3184RRSQQC.PDF	756.62 Ko	2021-09-27	PDF